[Rassemblement de rolistes francophones sur TESO jouant sur des règles/bases communes.]


    Organisation de la Justice

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    Haltevoie

    Membres du Staff : MoiTakeoDalanor

    Organisation de la Justice

    Message par Haltevoie le Mer 27 Mai - 21:26



    Organisation de la Justice



    Pouvoir exécutif :



    La Garde de Haltevoie

    Dirigée par le Capitaine Mathias Étienne [PNJ] et le lieutenant Paul Muller, la Garde de Haltevoie assure la sécurité des personnes, des biens et maintient l'ordre public. Elle est composée de membre acceptant d'avoir comme plein métier la fonction de garde.



    La Milice de Haltevoie

    Composée d'habitant de Haltevoie, les miliciens n'assurent pas leur pouvoir exécutif à plein temps. Tout habitant peut devenir milicien s'il en fait la demande au Capitaine Mathias Étienne [PNJ] ou au lieutenant Paul Muller.



    Pouvoir juridique :



    Garde mandatée

    Lorsque le crime ou le délit relève d'une circonstance prévue par la loi, la sentence est exécutée sans passer sur la Cour de Justice. Autrement dit, la Garde peut directement infligée une sentence en cas de flagrant délit. En cas de contestation, l'accusé peut demander un procès.



    Cour de Justice

    Si le crime ou le délit fait objet d'un litige important ou que les circonstances sont particulières, le Magistrat se charge du dossier. Il préside alors le procès composé de sa personne mais également de juré. Ces jurés sont des habitants choisis aléatoirement parmi des volontaires prêts à donner leur avis sur la sentence devant être prononcée. Ce jury populaire influence la décision prise par le Magistrat.

    [HRP : La sentence, selon sa lourdeur, peut être discutée avec le roliste incarnant le délinquant/criminel.]



    Pouvoir législatif :



    Lois royales

    Certaines lois sont le fruit des traditions de Haltevoie. Elles ont été décidées par la Couronne. Le Haut-Roi a autorité pour imposer une loi à son royaume.

    [HRP : Les MJs et la commu acceptent certaines lois évidentes, en raccord avec le Lore de Haltevoie. En cas de nombreuses contestations, les MJs peuvent avoir recourt au sondage HRP.]



    Décrets de la Magistrature

    Même si le Haut-Roi a toujours le dernier mot (sondage HRP sur le forum), les lois sont écrites par le Conseil de ville en adéquation avec la volonté populaire. Ainsi, certains projets de loi sont soumis par référendum aux habitants de Haltevoie.

      La date/heure actuelle est Jeu 23 Nov - 2:38